Saint-Sorlin-d’Arves (73) Station village au pied du Col de la Croix de Fer

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Réunion du Conseil Municipal


  • Réunion du Conseil Municipal

    Vendredi 17 novembre 18:00-20:00

    Ordre du jour du Conseil Municipal :

    1/ Approbation de la convention de Délégation de Service Public des remontées mécaniques du domaine skiable de St Sorlin
    2/ Aménagement de la zone du Mollard : Approbation du dossier de demande d’autorisation d’Unité Touristique Nouvelle (UTN)
    3/ Aménagement de la zone du Mollard : convention d’intervention et de portage foncier avec l’Etablissement Public Foncier Local de la Savoie
    4/ Procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Saint Sorlin d’Arves
    5/ Dispositions relatives à la taxe d’aménagement sur la commune de Saint Sorlin d’Arves
    6/ Motion de soutien aux éleveurs sur la question de la prédation en zone de montagne
    7/ Approbation de la convention tripartite et triennale pour l’activité Snake Gliss
    8/ Approbation de la convention tripartite et triennale pour l’activité VTT sur neige
    9/ Secours héliportés : convention avec le SAF Hélicoptères et approbation des tarifs secours héliportés du 01/12/2017 au 30 novembre 2018
    10/ Fixation des tarifs frais de secours sur pistes hiver 2017/2018

    11/ Fixation des tarifs frais de secours primaires et secondaires avec le Service d’Incendie et de Secours de la Savoie (SDIS) pour l’hiver 2017/2018

    12/ Subvention versée à l’Office de Tourisme pour 2018 : versement d’acomptes dans l’attente du vote définitif du budget primitif 2018

    13/ Approbation du devis ARTPYROCONCEPT et du dossier de demande de subvention pour l’évènement : « 70 ans de la station »
    14/ Rassemblement des Costumes de Maurienne : Approbation des devis et du dossier de demande de subventions
    15/ Demande de droit de passage de Mr NIVON Cyril pour l’accès à sa propriété et au projet de permis de construire
    16/ Demande de Madame FILLOT Julie pour l’installation d’une activité durant l’été 2018 sur une parcelle communale
    17/ Divers



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