Réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu :

Lundi 08 décembre 2025 à 18 heures – salle de la Mairie

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 novembre 2025

1. Protection Sociale Complémentaire – Adhésion à la convention de participation sur le risque «Santé» proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie
2. Modalités de remboursement des frais de déplacement professionnels
3. Régularisation foncière de l’empiètement du chemin communal au lieu-dit l’Eglise sur la propriété privée : achat de la parcelle cadastrée sous le n°1859 section F aux consorts DIDIER
4. Vente du bâtiment et des terrains cadastrés sous les n°1913, 1915, 1917, 1919, 1921, et 1935 section F à la Coopérative Laitière des Arves et rétrocession à la commune de la parcelle n°1937 section F
5. Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Départemental d’Energie de la Savoie (SDES)
6. Avenant 1 à la convention entre la Commune et la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan (3CMA) relative à l’organisation d’un service commun pour l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme
7. Approbation des tarifs secours sur pistes et transports primaires hiver 2025/2026
8. Approbation des tarifs transports primaires SDIS hiver 2025/26
9. Approbation du tarif SAF secours héliportés et de la convention relative aux secours héliportés du 1^er décembre 2025 au 30 novembre 2026
10. Convention avec SAF Hélicoptères pour la mise à disposition d’un hélicoptère non médicalisé en cas de manque de neige et/ou impossibilité d’une descente gravitaire en traineau ou par télésiège
11. Convention avec SAF Hélicoptères relative au PIDA à partir d’hélicoptère
12. Engagement des dépenses d’investissement budget commune 2026
13. Subvention versée à l’office de tourisme de Saint Sorlin d’Arves pour 2026 : versement d’acomptes dans l’attente du vote du budget primitif 2026 de la commune
14. Passage au Compte Financier Unique
15. Divers