Réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu :

Lundi 17 novembre 2025 à 17 heures 30 – salle de la Mairie

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 22 septembre 2025

1. Adhésion au contrat d’assurance groupe du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Savoie pour la couverture des risques statutaires
2. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois d’adjoints administratifs et rédacteurs, adjoints techniques (titulaires, stagiaires et contractuels) – modification de l’article Incidence des congés pour indisponibilité physique sur l’IFSE en cas de congé de maladie ordinaire.
3. Régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale – modification des modalités de maintien ou de suppression en cas de maladie ordinaire
4. Recrutement d’agents saisonniers – tyrolienne à virages
5. Recensement de la population 2026 : coordonnateur et agent recenseur
6. Convention de prestations de service et d’assistance commande publique 3cma/ Saint Sorlin d’Arves – autorisation de signer la convention
7. Révision de l’attribution de compensation 2025 – Reversement de la dotation touristique
8. Eau – Modification des statuts de la 3CMA en vue de la signature d’une convention pour la source des Loyes
9. Concession des remontées mécaniques – point d’étape sur les relations avec le concessionnaire – saisine de la commission de conciliation
10. Création de régie à simple autonomie financière pour la gestion de la tyrolienne
11. Motion relative à la formation Pisteur Secouriste
12. Divers