Réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu :

Lundi 30 mars 2026 à 15 heures – salle de la Mairie

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 mars 2026

1. 1. Délégations du conseil municipal au Maire
   2. Indemnités de fonctions
   3. Majoration des indemnités de fonctions des élus locaux au titre de commune classée « station classée de tourisme »
   4. Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales
   5. Renouvellement de la commission communale des impôts directs
   6. Election de la commission d’appel d’offres
   7. Election de la commission délégation de service public
   8. Désignation des membres de la commission de suivi de la délégation de service public des remontées mécaniques et du domaine skiable de Saint Sorlin d’Arves
   9. Constitution des commissions communales
   10. Désignation des délégués au sein des Etablissements Publics à Coopération Intercommunale (EPCI)
   11. Désignation des délégués au sein de l’Etablissement Public Foncier Local de la Savoie (EPFL)
   12. Détermination du nombre de membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS)
   13. Election des membres élus au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS)
   14. Demande de certificat d’urbanisme, déclaration d’intention d’aliéner déposées par Maître BELLOT-GUYOT Karine, pour le compte de Monsieur BAUDRAY Léo : désignation d’un conseiller municipal pour signer les documents et décisions d’urbanisme relatifs à ces demandes
   15. Demande de permis de construire modificatif enregistrée sous le n° PC0732802501011M01 déposée par Monsieur BAUDRAY Léo et Madame JEANVOINE Elodie le 17 mars 2026 : désignation d’un conseiller municipal pour signer les documents et décisions d’urbanisme relatifs à cette demande
   16. Divers