Réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu :

Mercredi 27 novembre 2024 à 15 heures – salle de la Mairie

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 1er octobre 2024

  1. Approbation des tarifs secours sur pistes et transports primaires hiver 2024/2025
  2. Approbation des tarifs transports primaires SDIS hiver 2024/25
  3. Approbation du tarif SAF secours héliportés et de la convention relative aux secours héliportés du 1er décembre 2024 au 30 novembre 2025
  4. Convention tripartite entre la SAMSO, la Commune et Mr GABORIAUD Ludovic relative à la pratique de l’activité VTT sur neige sur le domaine skiable
  5. Convention tripartite entre la SAMSO, la Commune et Mr CHARVIN Nicolas relative à la pratique de l’activité VTT sur neige sur le domaine skiable
  6. Convention tripartite entre la SAMSO, la Commune et Mr BORG Quentin relative à la pratique de l’activité Snake Gliss sur le domaine skiable
  7. Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du domaine skiable « espace piou-piou » avec le syndicat local des moniteurs de ski de Saint Sorlin d’Arves – annexe 1 plan de situation et localisation cadastrale
  8. Convention tripartite entre la Commune, la SAMSO et le ski club Saint Sorlin d’Arves relative à la gestion du stade de compétition
  9. Convention d’intervention et de portage foncier avec l’établissement public foncier local de Savoie
  10. Convention de mise à disposition du Chalet Les Marmottes entre l’Etablissement Public Foncier Local de la Savoie et la Commune
  11. Bail de location du Chalet Les Marmottes
  12. Servitude de passage (accès et réseaux) entre la SCI BABKA et la Commune sur parcelle communale cadastrée sous le n°763 section A
  13. Servitude de passage (accès et réseaux) sur parcelles communales cadastrées sous les n°1975 et 1978 section A
  14. Création d’un service assujetti à la TVA pour l’exploitation d’une tyrolienne à virages dans le budget principal de la Commune
  15. Décisions modificatives budget 2024 Commune
  16. Engagement des dépenses d’investissement budget commune 2025
  17. Subvention versée à l’office de tourisme de Saint Sorlin d’Arves pour 2025 : versement d’acomptes dans l’attente du vote définitif du budget primitif 2025 de la commune
  18. Modification des conditions d’adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrit avec le groupement Relyens / CNP Assurances pour l’année 2025
  19. Renouvellement par avenant de la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage et d’ingénierie financière pour la recherche de financements sur les projets d’investissements communaux avec Finances et Territoires
  20. Divers