Réunion du conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le Mardi 30 mai 2023 à 16 heures 30, Salle de la Mairie.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 avril 2023

  1. Contrat arrivée critérium du Dauphiné 2023 entre Amaury Sport Organisation et la Commune
  2. Demande de prorogation de l’autorisation d’Unité Touristique Nouvelle (UTN) relative au projet d’aménagement de la zone du Mollard
  3. Approbation de la dissolution du SIVU de l’Ouillon et de la répartition du résultat de clôture
  4. Taxe de séjour 2024
  5. Institution de la taxe d’aménagement sur la commune et fixation du taux
  6. Réitération par acte notarié de la convention de servitudes signée entre ENEDIS et la Commune relative aux besoins de distribution publique d’électricité sur la parcelle communale cadastrée sous le n°8, section C, lieu-dit La Balme – autorisation de signature au Maire ou par procuration
  7. Réitération par acte notarié de la convention de servitudes signée entre ENEDIS et la Commune relative aux besoins de distribution publique d’électricité sur la parcelle communale cadastrée sous le n°808, section F, lieu-dit Saint Pierre – autorisation de signature au Maire ou par procuration
  8. Approbation de la convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée sous le n°141 Section A lieu-dit Champrond
  9. Convention de prestation de services entre la SAMSO et la Commune été 2023
  10. Approbation des tarifs été 2023 pour l’activité Mountainkart
  11. Divers