Réunion du conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le

Lundi 05 février 2024 à 19 heures

salle du conseil municipal Mairie de St Sorlin d’Arves

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 décembre 2023

  1. Projet de création de remontée mécanique Téléporté Liaison Express – Instauration de servitudes relevant de l’article L342-20 du code du tourisme : réponse aux conclusions du commissaire-enquêteur et poursuite de la procédure
  2. Marchés publics de travaux – travaux de réparations de voirie, d’aménagement de voirie, de réseaux divers, de terrassement et de déneigement – Adhésion à un groupement de commandes – Désignation de la Commune de Saint Sorlin d’Arves comme coordonnateur – Autorisation de signer la convention constitutive du groupement de commandes – Autorisation de signer le marché de travaux
  3. Modification du tableau des emplois avec création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe
  4. Convention d’adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la Savoie
  5. Contrat Espace Valléen Arvan-Villards 2021-2027 – Définir et déployer un schéma directeur VTT- VTTAE pour le territoire, en concertation avec l’ensemble de la Maurienne, à destination des différentes cibles de pratiquants
  6. Cession gratuite de la copropriété Les Nivéoles à la Commune
  7. Achat de terrains pour la création d’une piste d’accès à la plage de dépôt de l’Eglise
  8. Demande de Mr Christian GIMENO pour la location de la maison cantonnière
  9. Assignation devant le tribunal judiciaire d’Albertville – affaire ARC VALLEE Taxe de séjour forfaitaire 2002 à 2021 – autorisation de prendre un avocat et agir en justice
  10. Divers.