La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le Mardi 30 mai 2023 à 16 heures 30, Salle de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 avril 2023
- Contrat arrivée critérium du Dauphiné 2023 entre Amaury Sport Organisation et la Commune
- Demande de prorogation de l’autorisation d’Unité Touristique Nouvelle (UTN) relative au projet d’aménagement de la zone du Mollard
- Approbation de la dissolution du SIVU de l’Ouillon et de la répartition du résultat de clôture
- Taxe de séjour 2024
- Institution de la taxe d’aménagement sur la commune et fixation du taux
- Réitération par acte notarié de la convention de servitudes signée entre ENEDIS et la Commune relative aux besoins de distribution publique d’électricité sur la parcelle communale cadastrée sous le n°8, section C, lieu-dit La Balme – autorisation de signature au Maire ou par procuration
- Réitération par acte notarié de la convention de servitudes signée entre ENEDIS et la Commune relative aux besoins de distribution publique d’électricité sur la parcelle communale cadastrée sous le n°808, section F, lieu-dit Saint Pierre – autorisation de signature au Maire ou par procuration
- Approbation de la convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée sous le n°141 Section A lieu-dit Champrond
- Convention de prestation de services entre la SAMSO et la Commune été 2023
- Approbation des tarifs été 2023 pour l’activité Mountainkart
- Divers
